Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBC
SAKATA SHOKAI, LIMITED, société de droit japonais, 6-2, Higashi-Temma 2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON.

Numéro de dépôt :
1235822
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
SBC de SAKATA SHOKAI

Présentation de la marque SBC

Déposée le 11 mai 1983 par la société étrangère SAKATA SHOKAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SAKATA SHOKAI - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque SBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBC est expirée depuis le 11 mai 1993.

SAKATA SHOKAI a également déposé les autres marques suivantes : EUROSAKATA


SAKATA SHOKAI, LIMITED, société de droit japonais, 6-2, Higashi-Temma 2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON. - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.